- Item type
- Study and report
- Dissertation
- Language
- French
- Publication year
- 2023
- Subjects
-
- Achats par levier
- Gouvernement d'entreprise
"Les Management Packages sont de puissants outils d’incitation qui, dans le cadre d’une opération LBO, permettent d’aligner les intérêts des managers et des actionnaires. Depuis plusieurs années, leur traitement fiscal a subi nombre de remises en question, avec des requalifications de différents gains en Traitements et Salaires, dont la fiscalité est largement moins avantageuse. Ces montages ont donc dû changer de structuration, avec notamment la fin de l’utilisation des BSA (Bons de Souscription d’Action), remplacés par d’autres outils. Aujourd’hui, le Management Package a surtout recours à la Sweet Equity, aux ADP (Action de Préférence) Ratchet et à Taux, et à la ManCo pour le Cercle 1, ainsi qu’aux AGA (Attributions Gratuites d’Actions) pour le Cercle 2.
Les clauses de Bad / Good Leaver, elles, sont en passe de disparaître. Mais nous verrons que ces pratiques ne sont pas sans risques, et l’un des principaux problèmes soulevés est la difficulté de faire cohabiter le statut d’actionnaire et celui de manager dans ce contexte fiscal. Ce mémoire visera à étudier ces phénomènes en se fondant sur la revue de la littérature existante, des interviews de professionnels ainsi que la modélisation de packages. Nous achèverons ce travail en explorant des pistes d’amélioration du Management Package et de sa fiscalité. A cet effet, nous étudierons les méthodes de valorisation du Package, ainsi que les évolutions possibles de la Sweet Equity, des clauses de Leaver et de la fiscalité du Ratchet."
