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Le CHSCT. / CLAVEL-FAUQUENOT,Marie-Françoise
Journal Article
Document de fond sur les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail. Mise en place, champ d'application, composition, désignation. Contentieux. Fonctionnement : personnalité civile, organisation, moyens, réunions. Les missions du CHSCT : Champ d'intervention, surveillance et interventions. Les membres du CHSCT : exercice du mandat, formation des membres, protection contre le licenciement, obligations des membres du CHSCT.
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