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Un tournant pour le métier de dépositaire / Brechet , Jean-Pierre
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Le métier de dépositaire évolue. Soucieux de couvrir les risques qui se sont manifestés avec la crise financière, les régulateurs européens se sont attachés à clarifier les missions et les responsabilités du dépositaire dont l'activité est régulée en France par l'Autorité des marchés financiers (AMF). La directive européenne concernant les gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs (AIFM), transposée en droit français en juillet 2013, lui consacre un article tandis que les propositions de la directive OPCVM V - qui devraient aboutir d'ici la fin de l'année -, renforcent ses responsabilités vis-à-vis des souscripteurs. Dans ce contexte, la rédaction de la revue Analyse financière a d'abord demandé à l'Association française des professionnels des titres (AFTI) de dresser le portrait de cette fonction jusque-là restée dans l'ombre, mais dont le rôle est crucial : assurer à la fois la conservation des titres, le contrôle des activités des gestionnaires et, chose nouvelle, la surveillance des flux espèces. La parole a ensuite été donnée aux principaux dépositaires de la Place pour connaître leur point de vue sur ce nouveau cadre et son implication sur le métier. Si ces réglementations constituent un progrès vers l'harmonisation de la fonction au niveau européen, certains points sont perfectibles et devraient faire l'objet de nouvelles réglementations. Quoi qu'il en soit, le métier se transforme et se diversifie vers l'Asset Servicing, donnant ainsi l'opportunité aux acteurs de repenser leur offre et de faire reconnaître leur savoir-faire. Sommaire. Dépositaires, un cadre nouveau marquant leur rôle crucial. "La directive AIFM ne constitue que la première étape". AIFM : une opportunité pour le savoir-faire des dépositaires français. Délégation de la conservation. Des "due diligences" renforcées. La gestion des conflits d'intérêt. Les enjeux de la surveillance des flux de liquidités. Du dépositaire à l'asset servicing : quelles évolutions pour l'industrie ? Dossier. Document de fond. Pas de chiffres.
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